La Directive Cadre européenne sur l'Eau impose l'atteinte du bon état de l'ensemble des masse d'eau à horizon 2015. Plusieurs motifs de dérogations sont proposés pour reporter le délai d'atteinte du bon état (à 2021 ou 2027) ou pour définir un objectif moins strict. L'ensemble de ces dérogations doivent faire l'objet d'un argumentaire détaillé auprès de l'UE. 3 motifs sont possibles pour déroger à l'objectif initial : condition naturelle ou faisabilité techniques (motifs techniques) et coûts disproportionnés (motif économique). L'étude réalisée porte sur ce dernier motif, pour lequel 1000 masses d'eau ont été identifiées comme potentiellement en coût disproportionnés. Cette analyse "en série" a été réalisé sur la base d'une modélisation informatique.
Analyse Coût-Bénéfice
Analyse de la capacité contributive
Modélisation
Ampleur du projet :
• Analyse de 900 masses d'eau pour déroger avec des objectifs moins stricts.
• Analyse de 100 masses d'eau pour argumenter le caractère fortement modifié de la masse d'eau (MEFM).
Etapes du projet :
• Analyse cout-bénéfice des 1000 masses d'eau.
• Analyse de la capacité contributive des usagers à supporter le coût des mesures pour une cinquantaine de masses d'eau.
